Christiane Demontès

De: Christiane DEMONTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
2° En tant personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Avril 202215/04/2022
De: Christiane DEMONTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'association gestionnaire du fonds d'expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée
10°
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
27 Octobre 202127/10/2021
De: Christiane Demontès
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
9° Au titre de personnalité qualifiée
mentionnée au 10° du même article
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
02 Décembre 201702/12/2017
De: Christiane DEMONTES
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de la formation professionnelle des adultes
représentants des ministres chargés
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
21 Février 201721/02/2017
De: Christiane DEMONTES
sénatrice, présidente du Conseil national de l'insertion par l'activité économique
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
2° Au titre des organismes consultatifs nationaux de la mutualité, de la coopération, de la coopération agricole, de la vie associative et de l'insertion par l'activité économique
Groupe:
nomination
31 Décembre 201531/12/2015
De: Christiane Demontès
Objet:
présidente
Groupe:
president
nomination
07 Janvier 201507/01/2015
De: Christiane Demontès
Objet:
membres du Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles
9° Au titre de personnalité qualifiée
mentionnée au 10° du même article
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
21 Novembre 201421/11/2014
De: Christiane Demontès
sénatrice
Objet:
membres du conseil d'orientation de la participation, de l'intéressement, de l'épargne salariale et de l'actionnariat salarié
au titre du 6° de l'article D. 3346-1 du code du travail
Groupe:
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Christiane DEMONTÈS
maire de Saint-Fons
sur proposition de l'Association des maires de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de police
Au titre des personnalités désignées par le ministre de l'intérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Christiane Demontès
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
2° Au titre des c, d et e du 2° du même article
c) Conseillers régionaux nommés
sur proposition de l'Association des régions de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Christiane Demontes
vice-présidente du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant de l'Association des régions de France
Suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Christiane Demontes
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
3°
représentants des conseils régionaux et de la collectivité territoriale de Corse
Au titre de la région Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
20 Mai 200520/05/2005